Ce dossier complet regroupe tous les documents nécessaires à une location libre (résidence secondaire ou logement de fonction) non s oumise à la loi du 6 juillet 1989.Conforme à la réforme du cautionnement en vigueur depuis le 1er janvier 2022.Contient 4 feuilles Contrat de libre, 3 liasses État des lieux autocopiantes en 3 exemplaires, 3 Législation, et 2 Acte de en 2 exemplaires.Fabrication 100% française. Offre exclusivement réservée
Les documents Exacompta sont régulièrement mis à jour pour tenir compte des évolutions législatives.Conforme au contrat type obligatoire défini par décret du 29 mai 2015 et modifié du 18 août 2023, ainsi qu'à la loi CLIMAT.Feuille Contrat de location locaux non meublés telles qu'utilisées dans dossiers réf.44E et 41E.Fabrication 100% française. Offre exclusivement réservée professionnels
Binding : Taschenbuch, Label : Editions Déclics, Publisher : medium : publicationDate : 2004 09 23, authors : Patrick André, Gilles Dupuy, publishers : Bertrand Dalin, languages : french, ISBN : 2847680373
Binding : Taschenbuch, medium : ISBN : 2866190343
Un design élégant et épuré associé à une puissance exceptionnelle pour un repassage optimal qui dure dans le temps : c'est la promesse du fer à repasser CALOR FV9838CO ULTIMATE PURE. Son atout numéro 1 ? système de gestion du calcaire exclusif vous aidera à lutter contre les résidus et taches de calcaire. Esthétique, pratique et robuste Venez à bout plis plus tenaces grâce au à ! Doté de la fonction pressing puissante, il sera capable
Binding : Taschenbuch, medium : ISBN : 2352650070
Côté d'assemblage: Moteur. Diamètre extérieur 1 [mm]: 43. intérieur 1 33. Fabricant: CORTECO. Hauteur 1 6. Index: CO20018206B. Matériel: FPM (caoutchouc fluoré). Numéro du fabricant: Protection anti poussière: avec lamelle de protection poussière. Type de turbulence: Turbulence à droite. Épaisseur 6.
Binding : Gebundene Ausgabe, Label : Canope, Publisher : medium : publicationDate : 1997 01 01, authors : Jacques Raflin, ISBN : 2906320048
Binding : Gebundene Ausgabe, Edition : Revised edition, Label : Travel House Media, Publisher : Format : Folded Map, medium : publicationDate : 1992 01 01, authors : Michelin Publications, languages : english, ISBN : 206700073X
